Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PALOMBES DE NOAILLAC
SOCIETE CIVILE AGRICOLE:

Numéro de dépôt :
1600873
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2000

Présentation de la marque LES PALOMBES DE NOAILLAC

Déposée le 2 juillet 1990 par SOCIETE CIVILE AGRICOLE: auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES PALOMBES DE NOAILLAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE CIVILE AGRICOLE:, domicilié(e) S.C.A. CHATEAU NOAILLAC, 33590 JAU-DIGNAC-LOIRAC - France.

La marque LES PALOMBES DE NOAILLAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PALOMBES DE NOAILLAC est expirée depuis le 2 juillet 2000.

SOCIETE CIVILE AGRICOLE: a également déposé les autres marques suivantes : LA MELIZANE , CHATEAU POMIES AGASSAC , CHATEAU DU TASTA , CHATEAU CABIROL , MUSCAT DE MIREVAL , "LES RIVES" , CHANT'POM


SOCIETE CIVILE AGRICOLE: - S.C.A. CHATEAU NOAILLAC, 33590 JAU-DIGNAC-LOIRAC - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51

Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée LES PALOMBES DE NOAILLAC